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Les présentes conditions générales, ainsi que toutes les politiques mentionnées ici (ces « Conditions de service » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions de service, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et couvrent des sujets tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par ces Conditions de service ainsi que par notre Politique de confidentialité [LINK]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions de service ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services.
SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions de service, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité légale dans votre pays ou province de résidence et avoir donné votre consentement pour que les mineurs dont vous êtes responsable utilisent les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, notamment pour accéder à nos boutiques en ligne ou acheter des produits ou services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, actuelles et complètes et que vous avez le droit de les fournir.
Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toutes les activités effectuées sous votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à un tiers.
SECTION 2 - NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de fournir une représentation précise de nos produits et services. Toutefois, les couleurs et l’apparence peuvent varier selon votre appareil et ses paramètres.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits répondra à vos attentes ou correspondra exactement aux images présentées.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Nous nous réservons le droit de retirer des produits et de limiter les quantités selon les cas.
SECTION 3 - COMMANDES
En passant une commande, vous faites une offre d’achat. Motselli se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande. Une commande n’est confirmée qu’après acceptation et réception du paiement.
Veuillez vérifier votre commande, car les annulations peuvent ne pas être possibles après acceptation. En cas de modification ou d’annulation, nous tenterons de vous informer via vos coordonnées.
Vos achats sont soumis à notre politique de remboursement [LINK].
Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel et non à la revente.
SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix peuvent être modifiés sans préavis. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.
Sauf indication contraire, les prix n’incluent pas les taxes ni les frais de livraison.
Vous acceptez de fournir des informations exactes et à jour.
SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison. Les délais sont indicatifs. Le risque est transféré dès la remise au transporteur.
SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés et appartiennent à Motselli ou à ses partenaires.
Toute reproduction sans autorisation est interdite.
SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons fournir des outils tiers sans contrôle de notre part. Leur utilisation se fait à vos propres risques.
SECTION 8 - LIENS TIERS
Nous ne sommes pas responsables des sites tiers accessibles via des liens.
SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
Les Services sont fournis via Shopify, mais les transactions sont conclues avec Motselli. Shopify n’est pas responsable.
SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Vos données sont traitées selon notre Politique de confidentialité [LINK].
SECTION 11 - COMMENTAIRES (FEEDBACK)
Tout feedback peut être utilisé librement par nous. Vous garantissez que vous en détenez les droits.
SECTION 12 - ERREURS ET INEXACTITUDES
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur ou d’annuler une commande si nécessaire.
SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Toute utilisation illégale ou abusive est interdite. Nous pouvons suspendre votre compte en cas de violation.
SECTION 14 - AGENTS
Des règles spécifiques s’appliquent aux systèmes automatisés (« agents »).
SECTION 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier votre accès à tout moment. Certaines dispositions restent applicables.
SECTION 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les Services sont fournis « tels quels », sans garantie.
SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages liés à l’utilisation des Services.
SECTION 18 - INDEMNISATION
Vous acceptez de nous indemniser en cas de réclamations liées à votre utilisation des Services.
SECTION 19 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition est invalide, les autres restent applicables.
SECTION 20 - ACCORD COMPLET
Ces Conditions constituent l’accord complet entre vous et nous.
SECTION 21 - CESSION
Vous ne pouvez pas transférer vos droits sans autorisation.
SECTION 22 - DROIT APPLICABLE
Ces Conditions sont régies par le droit applicable au siège de Motselli.
SECTION 23 - TITRES
Les titres sont fournis à titre indicatif uniquement.
SECTION 24 - MODIFICATIONS
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment.
SECTION 25 - CONTACT
Pour toute question :
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